Justice et Election

J’avoue que lorsque notre Très Sage m’a proposé comme sujet de planche Justice et Election, j’ai été surpris plus par le sujet que par la malice qui anime pour notre bonheur notre Bien Aimé Frère sous des airs de prudente réserve et de parfaite modestie. Le chemin m’a spontanément semblé bien long de l’Election à la Justice, bien incertain, bien imprévisible, mais de ce fait d’autant plus passionnant.

N’étant pas juriste de formation je limiterais mon propos à la réflexion du simple citoyen en droit de s’interroger sur des concepts et des institutions dont il est loin de connaître toutes les subtilités et les rouages.

Certes de nos jours on n’achète plus les charges de magistrats comme sous l’Ancien régime, mais la Justice reste un milieu très fermé ou la cooptation et les dynasties familiales restent très prégnantes.

La Justice en France, corps de l’Etat le plus archaïque et le plus indigent appelle à l’évidence critiques et réflexion. Les choses n’ont pas beaucoup changé depuis Monsieur de LA FONTAINE qui disait très justement : selon que vous soyez riche ou misérable la justice vous fera blanc ou noir.

La justice passe toujours par l’argent, par l’appui des gens en place, et maintenant, en plus, par la médiatisation des affaires.

Justice donc, que nous pouvons appréhender comme corps constitué de l’Etat, en vertu de la séparation des pouvoirs qui assure en théorie son indépendance, et Justice également en tant que valeur perçue comme un droit de tout-un chacun.

Justice basée sur le droit, droit mis en place par un Législatif issu des élections. Mais ce Législatif, pour peu qu’il soit issu des mêmes élections que l’Exécutif, à quelques jours près, se retrouve avec les pleins pouvoirs. On en revient donc pour le résultat final à la qualité du Prince, le grand ordonnateur qui tient à la fois l’Exécutif, le Législatif, et indirectement le Judiciaire.

Le temps des interrogations nous amène à illustrer notre propos de quelques exemples choisis sur une échelle de temps et de diversité géographique suffisamment vastes pour ne point tomber dans le particularisme.

Lors de l’appel de Florence CASSEZ, citoyenne française jugée par l’Etat souverain du Mexique pour complicité de meurtres, une des juges du Conseil supérieur constitutionnel a fait allusion au respect des droits de l’Homme, de tous les hommes, citoyens ou non du pays qui juge, et a rappelé notamment que la Cour Inter-américaine de Justice (pour faire simple, l’équivalent pour l’Amérique du Nord et du Mexique de notre Cour Européenne de Justice) avait rappelé récemment qu’un militaire jugé était également une personne privée ayant des droits spécifiques inaliénables.

Il en va de même pour nous, qui pouvons faire appel au-delà de notre justice hexagonale au niveau supra national que sont les cours de justice européennes de Strasbourg et de Luxembourg.

Aux dires de la magistrature la Justice en France a bien changé depuis une dizaine d’années, donnant plus de pouvoir au juge qui ne serait plus simplement l’exécuteur rigoureux de la Loi, mais aurait acquis au fil de l’évolution de la société une certaine capacité, non plus seulement à rendre la justice, mais partiellement à la faire. Son pouvoir d’interprétation aurait accru ses capacités de décision, allant en principe vers une humanisation du verdict rendu. Nous aimerions le croire, à condition que cette mansuétude s’applique à tous les citoyens, et ne devienne pas l’occasion de rendre des jugements par trop politiques et ne laisse aux juges une liberté et une impunité qui leur permettent de se barricader derrière le sacro-saint principe d’indépendance de la justice.

Qu’en est-il pour le citoyen lambda ? De fait il en va de la justice comme de la météo : la température réelle et la température ressentie ne sont pas les mêmes. En termes de justice le sentiment de dysfonctionnement accroit la défiance du citoyen vis-à-vis de l’autorité judiciaire.

Lorsqu’un individu est interpellé à répétitions par la police qui fait son travail conformément à la Loi, et que la Justice n’est pas capable de faire appliquer cette même Loi, le citoyen ne comprend plus. Pas plus n’accepte-t-il d’être verbalisé pour un excès de vitesse de quelques kilomètres-heures alors que d’autres peuvent impunément vendre de la drogue. Sans réponses à ces très graves dysfonctionnements, la crédibilité de la justice sera de plus en plus lourdement contestée, et derrière elle la crédibilité de l’Etat. Malheureusement un Etat qui n’est plus crédible n’est plus respecté, puis contesté. Cela peut finir très mal, au mieux par un changement politique dont on ne sait où il nous mènera, au pire dans la rue.

Considérons simplement la défiance des électeurs vis à vis des élus des partis politiques traditionnels lors des dernières législatives en Italie : score ahurissant, vote contestataire donnant 25% des voix à un nouveau parti politique créé par un comique ! Et ce n’est probablement qu’une étape.

Pour nous maçons, il y a des gens non fréquentables, et la République nous suit à juste raison sur ce terrain. Le problème, c’est que notre République leur prépare un boulevard, par son incurie, son manque de courage, son laisser-faire. L’Histoire nous enseigne ce qu’il ne faut pas faire, et pourtant nous continuons, véritables autistes de la conduite politique, à foncer droit dans le mur.

Quelques autres exemples des dérives du système judiciaire issu d’élections démocratiques.

Quelle justice pour mon père qui a aujourd’hui 95 ans, qui a été mobilisé 7 ans par la France, dont 5 comme prisonnier de guerre, maltraité, affamé, menacé dans son existence par les mauvais traitements, les sévices qu’il a subi, les maladies contractées au cours de la captivité ? Il n’a pas reçu d’accueil triomphal comme Florence CASSEZ, juste un casse-croute à l’arrivée, une maigre pension d’invalide de guerre, des soins gratuits, sauf que maintenant, à la fin de sa vie, au moment où il en a le plus besoin, et parce que la Sécurité Sociale est en déficit pour les raisons que l’on sait, il voit ses prestations diminuer. La Sécurité Sociale refuse de lui rembourser des transports effectués en urgence, au prétexte fallacieux que les textes ont changé. Il peut toujours faire appel auprès du Tribunal des Affaires Sociales. Pour lui, ancien combattant, la justice sera intraitable et confirmera bien sûr le rejet de cette Sécurité dite sociale pour laquelle il a cotisé toute sa vie : on est tous égaux, mais certains un peu plus que d’autres. Tant que la reconnaissance de l’Etat ne sera pas proportionnelle au mérite du bénéficiaire, les aigreurs continueront à se développer.

Quelle justice quand un Tribunal des baux ruraux est entre les mains du lobby agricole ?

Quelle justice pour un prévenu quand son affaire est traitée en 10 mn à 23 heures par un juge épuisé par une journée de travail démentielle ?

Quelle justice pour une fillette assassinée dans des conditions épouvantables par sa propre mère, suite à une décision de justice qui avait enlevé cette enfant à son père qui s’en occupait normalement ?

Quelle justice pour les 170.000 morts de Vendée, hommes, femmes, enfants, vieillards, pris dans la tourmente des années 1793 à 1795 ? Le péril de l’ennemi intérieur justifiait-t-il ces massacres ordonnés par des gens élus ? Le génocide des Arméniens est-il plus grave que celui des Blancs qualifiés de brigands par les Bleus bons républicains, ou celui des Cambodgiens par les Kmers rouges ? La justice a vraiment la mémoire courte en plus d’être sélective.

Quelle justice pour le prévenu victime des petits arrangement entre avocats, quand ce n’est pas entre avocats et magistrats ?

Quelles leçons pouvons-nous tirer de tout cela ?

L’adage qui dit qu’un mauvais arrangement vaut toujours mieux qu’un bon procès montre bien le désarroi du justiciable ancré dans la sagesse populaire.

Et pourtant la différence est criante lorsque l’on considère un état structuré politiquement et basé sur un droit écrit comme Rome a pu l’être, apportant paix, prospérité et développement à des populations qui ne les avait jamais connus, et d’autre part un Moyen-Age européen de chaos, d’effondrement généralisé, de luttes fratricides perpétuelles, de dislocation politique et de régression en tous domaines et notamment au plan juridique, exposants les plus faibles aux pires outrages.

Notre interrogation finale est de savoir si le processus électoral est automatiquement garant de justice, ou plus prosaïquement si l’exercice de la démocratie passe par le processus électoral.

Un Frère de ma loge bleue lançait un jour l’idée que pour voter « il faudrait passer un permis ». Cela ressemblait à une provocation, mais exprimait probablement l’idée que la démocratie fait du nivellement par le bas, que la voix du moins éclairé des électeurs vaut autant que celle du « meilleur d’entre-nous », pour paraphraser l’épouse d’un ancien Président de la République.

C’est tout l’enjeu de la démocratie : à quelle population peut-elle s’appliquer ? Pouvons-nous exporter bruts de décoffrage nos principes démocratiques chez des peuples dont le niveau de culture humaniste est particulièrement primitif, chez des peuples dont le seul mode de fonctionnement est la violence, le seul mode de pensée le fanatisme ?

La démocratie est-elle seulement adaptée à nos propres populations, soit disant développées, en théorie suffisamment cultivées pour bénéficier de leur libre arbitre, en réalité manipulée par les groupes de pensée, politiques et autres, populations abêties par la sous-culture distillée aux individus depuis leur naissance au travers d’un message télévisuel mercantile au mieux, manipulateur et faiseur d’électeurs prêts à suivre n’importe quelle pensée mièvre pour peu qu’elle soit à la mode ?

La pensée unique, politiquement correcte, est bien pratique pour une poignée de manipulateurs qui s’en serve pour détourner le processus démocratique de sa voie à leur profit. Dans sa candeur, l’individu se croit libre et ne s’aperçoit pas qu’il annone et vote comme on lui impose de le faire, par des moyens détournés certes, mais bien réels.

Le citoyen de base en avale des couleuvres, mais qu’importe puisqu’il a l’impression d’exprimer son opinion, et qu’en plus il peut consommer et s’abrutir du sport des autres. Pain et jeux du cirque étaient la recette il y a deux mille ans pour faire tenir tranquille le peuple sous des apparences de République. Faisons-nous mieux aujourd’hui ?

Bien sur nous avons la presse aujourd’hui, le fameux contre-pouvoir. Presse sous la coupe des financiers, presse plus avide de sensationnel pour faire son business que d’informations. Sommes-nous des citoyens informés ou des consommateurs de niaiseries et de sensationnel, voyeurs et veules, réclamant l’information mais lisant la presse people, soit-disant amateur de culture mais favorisant l’audimat des émissions les plus stupides, jeux et autres odes à une télé dite grand public ?

N’est-ce pas inquiétant de constater que ce qui est « grand public » est chaque fois ce qu’il y a de plus stupide, ce qui fait appel aux sentiments les plus bas ? N’est-ce pas inquiétant que cette télévision qui nous abreuve en permanence d’informations sensationnelles, plus basées sur la chronique des chiens écrasés que sur les grands principes de la connaissance, commente et conclue toujours ses sujets par « l’émotion est grande » et non par une proposition de réflexion intelligente ?

Et ce magma qui forme le fameux « grand public » télévisuel est le même qui forme le gros du corps électoral ensuite. Bonjour les dégâts, vive la démocratie.

Pour autant, pouvons-nous nous permettre de jeter le bébé avec l’eau du bain, aussi crasseuse soit-elle ? Non bien sûr, et surtout pas nous maçons, qui travaillons inlassablement au perfectionnement de l’humanité.

Notre méthode de travail est bien celle du cheminement, de l’orientation vers la perfection. Notre objectif n’est pas d’arriver à la perfection, but illusoire, mais de tendre vers…

Notre grande idée de démocratie, la démocratie politique, assise sur la pratique de la démocratie électorale, du vote, un homme-une voix, serait-elle la moins pire à défaut d’être la meilleure ?

Pour des populations relativement éduquées, ayant un certain recul de la pratique électorale, probablement. Encore faudrait-il de véritables contre-pouvoirs tant le personnel politique est peu fiable, plus avide de ses intérêts que du bien public, et ce pour la double raison qu’il n’a pas été éduqué vers des aspirations plus hautes que la pression des loobies et que le corps électoral n’a pas encore la maturité suffisante.

Quand à vouloir exporter notre modèle démocratique, imposer de l’appliquer à des populations violentes ou fanatisées, cela ne peut fonctionner. Le remède serait tout simplement pire que le mal. Au réveil, les soi-disant printemps verts risquent d’être bien noirs. La démocratie, ça se mérite, ça ne s’impose pas. Faites voter des populations qui n’en ont pas la capacité, et vous aurez le résultat que vous méritez. Un expert auprès d’un tribunal, à qui l’on reprochait la piètre qualité de son expertise, disait : « Quant on paie un expert comme une femme de ménage, on a une expertise de femme de ménage ».

Faites voter une population non préparée, et vous aurez un résultat électoral à la hauteur de ce que vous aurez investi. Inutile de se plaindre, on a les élus que l’on mérite.

Le symbole parle aux maçons : semez du blé, et vous aurez, peut-être, du blé. Semez des cailloux, et vous verrez bien ce qui poussera, mais on peut déjà prédire que ce ne sera pas du blé.

Justice de l’Etat et justice ressentie : ce qui est juste est ce qui paraît équilibré, au pire acceptable. Notion qui peut varier énormément selon les lieux, les cultures, les moments. C’est pour cette raison qu’il faut sans cesse ajouter des textes de Loi pour adapter en permanence la Loi à l’évolution de la société.

Regardons un peu ce qui se passe côté institutions européennes. Par exemple la sombre histoire de corruption liée au lobby du tabac : John Dalli, le membre maltais de la Commission européenne, chargé de la santé et de la protection des consommateurs, a été démissionné par le Président Barroso qui n’a pas voulu tergiverser. Ne nous faisons pas trop d’illusions, il a surtout voulu éviter que le dossier pourrisse et vienne polluer sa fin de mandat, ses ambitions à la tête de l’OTAN en auraient été affectées. C’est aussi un avertissement très net à ses commissaires et à tout l’effectif de la Commission européenne : gare à celui qui ne voudrait pas respecter le code de conduite, ou autres instructions.

C’est enfin un coup de pied dans un monde du lobbying où la proximité entreprises-politiques est la clé de voute du système. Nombreux sont les responsables (de cabinet, du service du porte-parole…) à avoir ensuite oeuvré dans les cabinets de lobbying. C’est même un cursus normal de carrière, y compris pour les commissaires (comme l’ancien commissaire au marché intérieur, Mc Creevy). Ce sans compter les jetons de présence dans des conseils d’administration d’entreprises dont semblent encore friands certains députés européens. On frôle ainsi certains jours les limites sinon de la légalité au moins de la moralité et de l’éthique…

Par ailleurs sommes-nous légitimistes ? Suivons-nous à la lettre les Lois ? Reconnaissons-nous la Justice de notre pays, ou celle du pays où nous nous trouvons ? Oui bien sûr, nous sommes des citoyens respectueux du monde civilisé auquel nous appartenons. Oui, en principe, oui jusqu’à la limite du respect de nos valeurs. Nous nous accordons à titre personnel le droit d’être indigné par notre justice, comme par toute orientation de notre société qui serait contraire à notre morale. Nous nous octroyons même un droit de retrait, de désolidarisation vis à vis de la Loi lorsqu’elle nous apparaît inhumaine. Ainsi en va-t-il des personnes qui portent assistance à des clandestins, à juste titre ou pas, mais en leur âme et conscience, en infraction avec la Loi, loi votée par notre propre pays, votée à la majorité par des parlementaires issus des urnes. Double élection donc, quelle meilleure légitimité, et pourtant rejet au nom de principes humanitaires.

Ces principes humanitaires, cette morale collective ou individuelle auraient-ils une légitimité supérieure à cette législation issue des urnes, législation débouchant sur une justice chargée de faire appliquer les lois ? Rupture entre Justice et Election ou simple déviance ? Mais jusqu’où le dérapage peut-il nous entraîner ?

Justice peut rimer avec Election, à la condition expresse que nos représentants, nos élus, n’aient pas la possibilité de trahir leur mandat, n’aient pas la possibilité de se voter des amnisties personnelles réservées à leur caste. L’Homme est faible par nature, nous le savons, et ce n’est pas prêt de changer. Fort de ce constat, si nous souhaitons une Justice pour tous, s’appuyant sur des lois protégeant équitablement chaque citoyen, nous n’avons qu’une seule solution : un contrôle étroit des élus, de leur travail, de leurs engagements, et une loi anti-corruption d’autant plus sévère qu’elle s’appliquera à des gens à qui un pouvoir collectif a été confié. Cette politique anti-corruption ne doit pas se contenter de peines d’inégibilité envers celui qui sera pris la main dans le sac. C’est de la Haute trahison envers le peuple : le contre-venant doit évidemment être non-rééligible, mais aussi être condamné au pénal, avec confiscation des biens acquis frauduleusement et suppression de tout revenu ou retraite issu de la collectivité. Et pour ne pas faire de discrimination, tout bien acquis sans justification du revenu nécessaire à cette acquisition devrait être confisqué et reversé au Trésor Public. La première justice sociale réelle ferait bien de commencer par là. Les citoyens auraient sans aucun doute le sentiment que leur vote servirait une justice réelle. Le meilleur baromètre en serait alors le taux de participation aux élections.

Demandes-toi ce que tu peux faire pour ton pays, et non ce que ton pays peut faire pour toi. Kennedy l’a dit, chacun devrait se poser cette question, et trouver des réponses constructives. C’est vrai pour le citoyen ordinaire, mais c’est indispensable pour l’élu chargé de faire la Loi. Gouverner, légiférer, c’est servir, pas se servir. Si nos chers élus, plus chers à nos porte-monnaies qu’à nos coeurs respectaient cette déontologie, nous n’en serions pas à cette situation de blocage de la réforme des Collectivités si nécessaire en cette période de crise et de chasse aux gaspillages. L’intérêt de la Nation passerait-il après la protection de leurs petits intérêts personnels, leurs cumuls de mandats, leurs indemnités généreuses, leurs défiscalisations, leurs transports gratuits ? Le fossé se creuse entre Lois et Elus, et donc entre Justice et Election. Le compte n’y est plus lorsqu’on considère le mille-feuille administratif qui non seulement nous ponctionne, mais qui plus est nous pressure. Car cette législation, et derrière, cette justice, sont non seulement outrageusement coûteuses, mais également lourdement liberticides.

Ne nous étonnons pas que la démocratie représentative soit aujourd’hui de plus en plus décriée, voir contestée. Dans des démocraties plus en difficultés que la notre, des Indignés font entendre leur voix. La colère gronde, la révolte n’est pas loin. Une forme de démocratie participative pourrait-elle pallier aux insuffisances de la démocratie représentative ? Probablement, comme acteur de contrôle au moins, à condition bien sûr qu’elle ne soit pas elle-même manipulée.

Loin de nous l’idée de nous satisfaire de ce pitoyable résultat, de ce douloureux constat.

Lucidité, cohérence dans notre action, aussi discrète soit-elle, permettront non de changer l’Homme, ce serait parfaitement illusoire que d’y songer, mais influera sur son comportement. Peut importe qui est l’élu qui fait la loi, ce qui compte c’est ce que l’on mettra en place pour obliger cet élu à faire le travail, législatif notamment, pour lequel on lui a confié provisoirement le pouvoir.

Allons répandre à l’extérieur du Temple nos vérités, le résultat de nos travaux, nos valeurs. Cultivons avec nos Frères élus le sens du Bien collectif, le sens du Service Public, le sens de l’Etat, et pas simplement de bons sentiments égrenés au fil des tenues en loges bleues, bien sympathiques au demeurant, mais dont le côté fleur bleue ne dépasse pas les bonnes intentions et les voeux pieux.

J’ai souvenir d’avoir un jour interrogé un profane sous le bandeau en lui demandant quelle était sa conception de la raison d’Etat, histoire de sonder ses limites en terme de « Sens de l’Etat ». Sa perplexité en la matière m’a dit assez bien en quelle déserrance le citoyen, et derrière lui, à son image, l’élu, laisse le sujet à l’écart de sa conscience.

Je n’irai pas jusqu’à cautionner la (fausse) épitaphe de Robespierre qui disait : « Toi qui passes, ne t’apitoies pas sur mon sort, car si j’étais vivant, tu serais mort ». Il y a des limites à tout. Cependant la responsabilité de l’élu ne souffre pas l’économie de cette interrogation. N’y point penser, c’est déjà faillir.

Ce n’est donc pas la présence épisodique sur les colonnes d’élus en périodes pré-électorales qui fera bouger les lignes. C’est le travail que nous préparerons pour engager les réformes indispensables et salutaires, pour former les futurs élus, les moyens que nous mettrons en place pour les empêcher de diverger, voir de divaguer ou de déraper qui pourra progressivement mais durablement améliorer notre fonctionnement démocratique et rendre effective la liaison Election-Justice. A condition bien sûr que nous ayons conscience de cette nécessité et la volonté collective d’y travailler. C’est un choix, il nous appartient, mais c’est aussi notre responsabilité de maçons, dits éclairés, de faire ou de ne pas faire. Nous avons les élus que nous méritons, nous aurons les élus que nous mériterons, et ils feront de la justice ce que nous leur laisserons en faire. L’élection n’est pas, et ne sera jamais un certificat de virginité. Pour longtemps encore, à défaut d’ambitionner le mieux, contentons-nous d’éviter le pire.

Très Sage et Parfait Maître, j’ai dit.